GC MAGAZINE
#06 | DÉCEMBRE 2016 |
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RÉGLEMENTATION
| CHAUFFERIE BOIS
À NOTER
Toutes ces informations sont
données à titre indicatif pour
sensibiliser le lecteur. Se
reporter aux textes législatifs,
réglementaires ou normatifs
originaux pour la justesse des
modalités.
que les valeurs limites de rejet
y sont définies. Il n’y a pas de
limite de rejet règlementaire
pour les puissances inferieures
à 2 MW. Afin de traiter les fu-
mées de ces chaufferies, le filtre
multi-cyclonique (captage des
poussières par force centrifuge),
le filtre à manche (passage des
particules au traversdemanches
de filtration) et l’électrofiltre
(précipitation des poussières
sur des plaques réceptrices par
séparation électrique) sont les
trois solutions les plus utilisées.
CONDUITS DE FUMÉE
Les conduits de fumée sont en-
cadrés par un grand nombre de
textes réglementaires (RSDT,
décrets et arrêtés) que nous ne
pouvons pas expliciter ici. Ils
fixent les dispositions techni-
ques pour l’exécution, la ré-
habilitation et l’entretien des
conduits de fumées. Au-delà de
l’arrêté du 22 octobre 1969 et
du règlement sanitaire dépar-
temental qui sont les deux prin-
cipaux textes règlementaires,
il faut se reporter aux normes
NF DTU 24.1 (+ A1: 12/2011) et
NF EN 15287-1 pour en savoir
plus sur les règles de conception,
installation et entretien.
Tout conduit de fumée de gé-
nérateur d'une puissance supé-
rieure à 300 kWdoit être situé à
l'extérieur des bâtiments d'habi-
tation, de bureaux ou des zones
accessibles au public, à moins
qu'il ne soit situé dans une gaine
maçonnée et ventilée en partie
haute et basse permettant la vi-
site du conduit.
L’ENTRETIEN
ET LA MAINTENANCE
Les dispositions de la chauffe-
rie et des appareils doivent per-
mettre de ménager un espace
libre d’au moins 0,50 m entre
les générateurs. Un espace doit
être adapté pour permettre une
exploitation normale comme
l’accès aux organes de réglage,
de commande, de régulation et
de contrôle ainsi qu'auxmoteurs
électriques ou pour réaliser des
travaux d’entretienoude renou-
vellement du matériel. Dans
les chaufferies bois, il doit être
conservé, au voisinage immé-
diat de laporte, undépôt de sable
d'aumoins 0,10m
3
et une pelle,
ainsi que des extincteurs porta-
tifs pour feux de classe 34 B1 ou
B2 au moins.
Pour fiabiliser l’installation, un
contrat d’entretien ou de main-
tenanceestnécessaire. Il permet
entre autres de décrire les opé-
rations à envisager avec les pé-
riodicités attendues. Des obliga-
tions d’entretienréglementaires
s’imposent à la chaufferie bois
et leur contenu diffère suivant
sa puissance. Selon l’arrêté du
15 septembre 2009 concer-
nant les appareils de moins de
400kW, un entretien annuel est
obligatoire et comporte la véri-
fication de la chaudière, le cas
échéant son nettoyage et son
réglage, ainsi que la fourniture
des conseils nécessaires portant
sur le bon usage de la chaudière
et les améliorations possibles de
l’installation.Pourleschaudières
de plus de 400 kW, un contrôle
périodiquede l’efficacitéénergé-
tiqueparunorganismeaccrédité
est obligatoire tous les deux ans.
